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1 - Informations Générales

Le Site https://www.couleur-kerala.net  est édité par la société Couleur Kerala SAS  au capital de 7.500 €, inscrite au RCS de Thonon-les-Bains sous le n° 881 669 808, dont le Siège Social est sis 384 chemin de Mappaz – 74520 Chênex, est enregistrée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 50 881669808.

Immatriculation Atout France : IM074200009.

Garantie financière : APST N° adhérent ID 61 238.

Assurance RCP : -RCAPST/307118.

 

Le Site http://www.couleur-kerala.net  est hébergé par la société WIX.

Le responsable de la publication est Monsieur Gabriel CONTER.

Vous pouvez nous contacter :

      • par courrier électronique à contact@couleur-kerala.net

     • par téléphone au +33 6 29 55 25 59

 

2 – Protection des données personnelles

La totalité des données vous concernant collectées pour la planification de votre voyage ne seront utilisées qu’aux fins de la conception de votre voyage. Conformément au règlement général relatif à la protection des données (RGPD), toute personne dont les données personnelles sont traitées par Couleur Kerala SAS dispose de multiples droits qu’elle peut exercer auprès du service clients de la société en écrivant à contact@couleur-kerala.net avec justificatif d’identité.

Pour toute autre question relative au traitement des données personnelles par Couleur Kerala SAS et qui ne constitue pas une demande d’exercice de droits, le délégué à la protection des données peut être contacté par mail à l’adresse couleur-kerala.net ou à Couleur Kerala SAS, 384 chemin de Mappaz - 74520 Chênex

https://www.cnil.fr/fr/RGDP-le-registre-des-activites-de-traitement

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au présent site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par ce site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site, l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de ce site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du présent site, Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. 

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Cookies

 

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POUR FIREFOX À PARTIR DE LA VERSION 12 :

1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;

2. Dans le menu déroulant, choisir options;

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4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies spécifiques;

5. Dans la fenêtre Cookies, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies.

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POUR OPÉRA À PARTIR DE LA VERSION 11 :

1. Choisissez le menu;

2. Dans la liste, choisir réglages puis supprimer les informations privées...;

3. Cliquer sur le bouton supprimer.

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POUR GOOGLE CHROME :

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3 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu, l’ergonomie du site et la mise en page, ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Couleur Kerala SAS

Ces éléments sont protégés par le code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que par les dispositions des traités et des accords internationaux relatives aux droits d’auteur.

En conséquence, toute utilisation, modification, représentation et reproduction partielle ou intégrale, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.

 

4 - Utilisation et accès au site

La société Couleur Kerala SAS s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la continuité du Site.

La responsabilité de la société Couleur Kerala SAS ne pourra être recherchée pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du Site.

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5 - Offre de financement

Offre de financement sans assurance avec apport obligatoire, réservée aux particuliers et valable pour tout achat de 100 € TTC à 3000 € TTC. Sous réserve d’acceptation par « La Banque Postale ». Vous disposez d’un délai de 14 jours pour renoncer à votre crédit. Exemple
en 3 fois pour un achat de 150 €, apport de 52,18 €, puis 2 mensualités de 50 €. Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 19,31 %. Coût du financement 2,18 € dans la limite de 10 € maximum. Exemple en 4 fois pour un achat de 400 €, apport de 108,80 €, puis 3
mensualités de 100 €. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 19,61 %. Coût du financement 8,80 €, dans la limite de 20 € maximum.

La Banque Postale - SA au capital de 4 631 654 325 € - Siège social et adresse postale : 115, rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06 - RCS Paris 421 100 645 - Code APE 6419Z

 

 

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